Projet de modification simplifiée n°2 du PLU

Mis en ligne le 02/12/2022
Annule et remplace les documents du 06/10/2021

PLU ANTERIEUR

Mis en ligne le 06/10/2021
Annule et remplace les documents du 26/04/2021

• Page de garde
• Sommaire
• 1. Délibérations
• 2a. Rapport de présentation
• 2b. Notice explicative
• 3a. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
• 3b. Orientation d’Aménagement et de Programmation
• 4.1 Règlement
• 4.2 Liste des emplacements réservés
• 5.1 Plan de zonage – la commune
• 5.2 Plan de zonage – le bourg
• 5.3 Plan de zonage – les hameaux
• 5.4 Plan de zonage – la zone d’activités
• 6.1 Liste et fiches des servitudes d’utilité publique
• 6.2 Plan des servitudes d’utilité publique
• 7.1 Liste et fiches des contraintes
• 7.2 Plan des contraintes
• 8.1 Annexes sanitaires
• 8.2 Plan des réseaux d’adduction d’eau potable
• 8.3 Plan des réseaux d’assainissement
• 9. Avis des services